CAEN le 25 janvier 2015,
Mesdames et Messieurs les Présidents de clubs,
La saisie des résultats le dimanche soir avant 22 heures est inscrite dans les règlements du Comité Départemental de Basket depuis quelques années.
C’est à la demande des clubs, des licenciés, qu’elle a été mise en œuvre. Elle permet aux joueurs et aux dirigeants de suivre, dès le dimanche soir, les résultats et l’évolution des championnats.
Depuis quelques semaines, des informations parviennent au secrétaire général du comité départemental de basket du Calvados. Il apparait que le délai réglementaire imparti aux clubs du CD14 pour saisir les résultats de leurs équipes serait trop court.
En effet, ponctuellement, des difficultés personnelles ou matérielles (connexion internet ...) empêchent la saisie des résultats sur FBI dans le délai imparti. Elles engendrent systématiquement une pénalité financière de 20€ pour les résultats saisis après 22 heures le dimanche.
Sur proposition du secrétaire général, le comité directeur du CD 14, après débat, adopte la décision suivante par 18 voix pour et une abstention :
- La saisie des résultats reste réglementairement fixée à 22 heures le dimanche.
- Compte tenu de la possibilité des réelles difficultés de saisie, un délai de tolérance de 24 heures supplémentaires (lundi 22heures) est admis.
- Il permettra aux clubs de prendre toutes les dispositions nécessaires à la saisie de leurs résultats et d’en vérifier la réelle saisie.
- La pénalité financière réglementaire de 20 € sanctionnera toute saisie effectuée après 22 heures, le lundi soir suivant une journée sportive de championnat ou de coupe du Calvados.
- Afin de maintenir une équité entre tous les clubs ayant eu à connaître des difficultés de saisie des résultats depuis le début de la saison, les pénalités financières qui ont été réglées,
feront l'objet d'un avoir en faveur de ces clubs.
- Les clubs ayant saisi leurs résultats avec un délai supérieur au délai de tolérance voient leurs pénalités financières maintenues.
Ces dispositions sont applicables immédiatement.
Elles feront l'objet d'une nouvelle rédaction dans le prochain annuaire du CD14.
Veuillez agréer, mesdames et messieurs, mes meilleurs sentiments sportifs.
Le Secrétaire Général
Alain ADAM
